Modalités et conditions

 

MODALITÉS ET CONDITIONS

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Nous vous prions de bien vouloir prendre attentivement connaissance des modalités et conditions qui suivent, elles vous lient avec le Commerçant, propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec le Commerçant pour l’ensemble de vos échanges et que celles-ci rencontrent toutes les exigences d’une communication écrite.

Le Bijou Shop AP se réserve l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités et Conditions. De plus, il est possible qu’avant d’accepter une commande, nous vous demandions de fournir des informations supplémentaires pour vérifications. Dans cette éventualité, nous communiquerons avec vous.

 

Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : info@lebijoushopap.com

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CONFIDENTIALITÉ ET RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible en pied de page de notre site pour connaitre les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels. Les produits et services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site du Commerçant vous lui représentez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.

AVIS LÉGAL

Le Bijou Shop AP NE SERA PAS RESPONSABLE DE DOMMAGES, QU’ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE MATÉRIEL, DE PRODUITS OU DE SERVICES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DE L’IMPOSSIBILITÉ DE LES UTILISER, D’UN RETARD DE LIVRAISON OU D’UNE LIVRAISON PARTIELLE, DE L’EXTINCTION DE DROITS OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, D’EXPLOITATION OU DE SURVALEUR, QUE CES DOMMAGES SOIENT DE NATURE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE, ET ELLE N’EST PAS TENUE DE VOUS ACCORDER OU D’ACCORDER À UN TIERS UNE INDEMNITÉ OU UNE AUTRE FORME DE RÉPARATION. LES PRODUITS OFFERTS NE SONT PAS DESTINÉS À ÊTRE PORTÉS PAR DES ENFANTS DE MOINS DE 16 ANS.

Votre seul et unique recours est de cesser d’accéder au site web et de l’utiliser. Certaines lois fédérales ou provinciales ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de certains dommages-intérêts, de sorte que les exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.

PROTECTION DE DONNÉES

Nous ne vendons jamais vos renseignements personnels. Nous collectons certaines données lorsque vous visitez notre site web, effectuez un achat, ou quand vous créez un compte. Si vous nous avez déjà donné vos renseignements personnels, vous pouvez modifier, effacer ou consulter vos instructions en tout temps.
Nous collectons des données afin de vous offrir de meilleurs services et produits. Elles nous permettent de comprendre vos besoins, de communiquer avec vous (avec votre consentement) via des infolettres, et de personnaliser notre message en conséquence. Elles nous permettent également de valider votre identité pour éviter toute fraude.
Nous pouvons communiquer vos données avec des tiers de confiance, soit les services de courrier, afin que nous puissions livrer les produits que vous commandez à l’adresse indiquée.

EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais parfois, certaines données en ligne peuvent être affichés par erreur par le système informatique.

Nous ne pouvons garantir que le site et son contenu soit sans erreur et exempt de composantes préjudiciables LE BIJOU SHOP AP NE PEUT PAS Y ÊTRE TENUE RESPONSABLE.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier de changer ou d’annuler une commande sans préavis.

Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article, une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.

Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, prix, disponibilités, caractéristiques, et spécifications techniques de ces produits sont sujets à révision et changement sans préavis. Il est possible qu’un produit commandé en ligne ne soit plus disponible dans notre inventaire ou qu’il ne puisse être livré en raison d’une situation hors de notre contrôle. Nous procéderons alors à l’annulation de la commande et au remboursement des sommes versées en contrepartie, si c’est le cas.

Votre seul recours en cas de non-conformité de la description d’un produit est de le retourner dans son emballage original aux fins de remboursement, conformément aux dispositions de remboursement qui s’appliquent.

 

INFORMATIONS ADDITIONNELLES

Nous travaillons considérablement afin de s’assurer que la boutique en ligne soit à jour. Nous nous efforçons d’afficher nos nouveaux produits le plus rapidement possible. La photo de chaque item ne démontre pas la grandeur réelle. Les détails, tel que dimensions, couleurs et matières sont disponibles dans le détail de ce dernier. Les couleurs illustrées sur votre écran peuvent varier avec les couleurs actuelles de l’article ainsi que les dimensions peuvent aussi varier de quelques millimètres étant majoritairement des produits faits à la main.
Notre objectif est de vous fournir le plus de détails possibles sur chaque article afin de faciliter vos choix lors de vos achats.

INSCRIPTION ET MOTS DE PASSE

Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctionnalités du Site du Commerçant. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques et à maintenir à jour ces informations en tout temps. 

Vous vous engagez à protéger la confidentialité de votre nom d’utilisateur et mot de passe ainsi que l’accès à votre ordinateur, afin qu’aucune autre personne ne l’utilise. Vous vous rendez responsable de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de ces informations.

ERREUR DE COMMANDE

Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai, mais au plus tard dans les 48 heures de sa découverte en nous expédiant un message à l’adresse suivante : info@lebijoushopap.com et en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise.

Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article comportant une description ou un prix erroné.

DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Dépendamment du volume d’achats en ligne, il est possible qu’un item ne soit plus disponible avant que cette information soit mise à jour. Dans cette éventualité, nous vous aviserons par téléphone ou courriel afin de trouver un autre article qui répondra à vos attentes.

COMMENTAIRES

Vous avez la possibilité d’inscrire des commentaires et critiques relatifs au contenu du Site. Vous êtes entièrement responsable des commentaires que vous publiez, nous n’en sommes pas responsables et vous vous engagez à indemniser le Commerçant contre tout dommage découlant de ceux-ci.

Il est interdit de tenir des propos au nom d’autres personnes, de cacher votre identité ou de tenir des propos illégaux, obscènes, menaçants, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée ou à la propriété intellectuelle d’une personne ou constitue des chaînes de lettre, des publipostages ou pourriels.

Nous nous réservons le droit, sans en avoir l’obligation, de modifier les commentaires ou de les retirer, sans explication, et nous n’assumons aucune responsabilité quant à la révision systématique des propos publiés.

Lorsque vous publiez un commentaire, vous donnez au Commerçant le droit non exclusif d’utiliser le nom et le contenu publié, libre de redevances, de façon perpétuelle et irrévocable, de le reproduire, le modifier, l’adapter, le publier, le représenter, le traduire, le diffuser, le communiquer au public et de l’afficher partout dans le monde et sur tout support.

Nous vous demandons de ne publier qu’une seule critique par produit, sauf si vous désirez y apporter des informations nouvelles.

Vous vous engagez à ne commenter que les produits que vous avez personnellement essayés en gardant en tout temps un ton respectueux. Il est interdit pour les employés et concurrents des distributeurs et fabricants de publier des commentaires.

LOIS APPLICABLES

Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou état de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Sainte Marguerite du Lac Masson. 

DROITS D’AUTEUR

Les droits d’auteur et les Marques de Commerce contenu dans les informations publiées sur le Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont rendus disponibles sur le Site par l’octroi d’une licence spécifique à cet égard.

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